J.O.P.A.
Journal
Officiel de la
Principauté d'
Anthophilia
Décret 2021-10
Décret Ministériel n°10 du 30 Mai 2021 Portant sur la nomination des ministres et fixant la composition du nouveau gouvernement « SICCO-CANIZARES II »
Jonathan 1er, par la grâce de la Constitution, Prince Souverain d’ANTHOPHILIA ;
Vu la constitution et particulièrement l’article 19, suite à la proposition du Premier Ministre:
Décretons :
Article 1er :
Sont nommés Ministres :
- Ivan Passeron : Ministre de la Justice – Garde des Sceaux
- Ivan Passeron : Ministre des Affaires Etrangères
- Mel Sicco-Canizares : Ministre de la Santé
- Adrien Marco : Ministre de la Culture
- Jordhan Poillot : Ministre des Nouvelles Technologies et du Numérique
Article 2 :
Le Présent Décret sera publié au Journal Officiel de la Principauté d’Anthophilia.
Fait à Anthophilia, le 30 Mai 2021.
S.A.S Le Prince Souverain : Jonathan Ier
S.E. Le Premier Ministre: Mel Sicco-Canizares
Décret 2021-09
Décret Princier n°9 du 25 Mai 2021 Portant sur la Création du Bureau des Renseignements Extérieurs Anthophilien (B.R.E.A.) et les règles des documents dits « secrets »
Jonathan 1er, par la grâce de la Constitution, Prince Souverain d’Anthophilia, ainsi que Mel Sicco-Canizares, Premier Ministre ;
Avons décrété :
Article 1er :
La création du Bureau des Renseignements Extérieurs Anthophilien (B.R.E.A.), son rôle est de produire des renseignements sur les sujets concernant les intérêts vitaux de la Principauté d’Anthophilia.
Article 2 :
Le B.R.E.A. fournit, classe, stocke et archives des documents classés « secret ».
Article 3 :
Il existe 3 niveaux de confidentialité (par ordre décroissant de confidentialité) :
- Top Secret-Défense
- Secret-Défense
- Confidentiel-Défense
Le niveau de classification au titre du secret est apposé sur chaque document.
Article 4 :
La décision d’habilitation précise le niveau de classement des informations ou supports protégés dont le titulaire peut connaître. Elle est prise par le Prince pour le niveau Top Secret-Défense. Pour les niveaux de classement Secret-Défense et Confidentiel-Défense, la décision est prise par le Premier Ministre.
Article 5 :
Le niveau de secret d’une information peut être modifié ou supprimé, par le Prince ou le Premier Ministre. Sur les documents « secret-défense » et « confidentiel-défense » une date à partir duquel un déclassement pourra être examiné, peut être apposée.
Article 6 :
Dans le cadre de ses fonctions, une administration ou juridiction Anthophilienne pourra demander un avis au B.R.E.A. sur l’éventuelle déclassification des pièces dont elle a besoin. Celui-ci émet un avis au Prince ou au Premier Ministre, dans les deux mois : favorable à une déclassification partielle ou totale, ou bien défavorable. Cet avis est purement consultatif.
Article 7 :
Le fait de détruire, de reproduire ou de diffuser des documents « secret » à des personnes non-habilitées sont considérés comme un délit et des sanctions seront prises par le Prince lui-même.
S.A.S Le Prince Souverain : Jonathan Ier
S.E. Le Premier Ministre: Mel Sicco-Canizares
Décret 2021-08
Décret Ministériel n°8 du 21 Avril 2021 Portant sur la nomination des ministres et fixant la composition du nouveau gouvernement « SICCO-CANIZARES »
Jonathan 1er, par la grâce de la Constitution, Prince Souverain d’ANTHOPHILIA ;
Vu la constitution et particulièrement l’article 19, suite à la proposition du Premier Ministre:
Décretons :
Article 1er :
Sont nommés Ministres :
- Jean-Eudes Pierra : Ministre de la Justice – Garde des Sceaux
- Mel Sicco-Canizares : Ministre de la Santé
- Adrien Marco : Ministre de la Culture
- Jordhan Poillot : Ministre des Nouvelles Technologies et du Numérique
Article 2 :
Le Présent Décret sera publié au Journal Officiel de la Principauté d’Anthophilia.
Fait à Anthophilia, le 21 Avril 2021.
S.A.S Le Prince Souverain : Jonathan Ier
S.E. Le Premier Ministre: Mel Sicco-Canizares
Décret 2021-07
Décret Princier n°7 du 20 Avril 2021 Portant sur la Nomination du Grand Sénéchal de la Principauté d’Anthophilia
Jonathan 1er, par la grâce de la Constitution, Prince Souverain d’ANTHOPHILIA ;
Avons décrété :
Olivier de Mesnard, est nommé Grand Sénéchal de la Principauté d’Anthophilia
Fait à Anthophilia, le 20 Avril 2021.
S.A.S Le Prince Souverain : Jonathan Ier
Décret 2021-06
Décret Princier n°6 du 20 Avril 2021 Portant sur la Nomination du Premier Ministre de la Principauté d’Anthophilia
Jonathan 1er, par la grâce de la Constitution, Prince Souverain d’ANTHOPHILIA ;
Avons décrété :
Mel SICCO CANIZARES, est nommé Premier Ministre de la Principauté d’Anthophilia
Fait à Anthophilia, le 20 Avril 2021.
S.A.S Le Prince Souverain : Jonathan Ier
Décret 2021-05
DECRET PRINCIER N° 2021-05 du 5 mars 2021 portant sur la nomination du Ministre des Nouvelles Technologies et du Numérique de la Principauté d'Anthophilia :
Jonathan Ier , par la grâce de la Constitution, Prince Souverain d’ANTHOPHILIA
Avons décrété :
Jordhan, est nommé Ministre des Nouvelles Technologies et du Numérique de la Principauté d’Anthophilia.
A Véron, le 5 mars deux-mille-vingt-et-un.
S.A.S Le Prince Souverain : Jonathan Ier
Décret 2021-04
Décret Princier n°4 du 23 Février 2021
Portant sur une déchéance de micro-nationalité Anthophilienne
Jonathan 1er par la grâce de la Constitution, Prince Souverain d’Anthophilia;
Au vu du communiqué exceptionnel de la République Autonome d’Europa du 15 février 2021 publié sur leur page officiel, concernant les différents faux profils de leur Co-Régent Paul-Antoine Longnieux. ;
Au vu de la trahison envers le Prince, la Principauté d’Anthophilia ainsi que tous ses citoyens ;
Vu l’article 11 et l’article 13 de la Constitution ;
Avons décrété :
Article 1er :
Est déchu de la micro-nationalité Anthophilienne : Pierre-Henry PACCARD enregistré sous l’acte de micro-nationalisation n°0006.
Article 2 :
Le Prince confie au Garde des Sceaux, Ministre de la Justice le soin de faire exécuter ce décret.
Fait à Anthophilia, le 23 Février 2021.
Le Prince Souverain
Décret 2021-03
Décret Princier n°3 du 12 Février 2021
Portant sur la définition et l’usage du Grand Sceau de la Principauté
Préambule
Jonathan 1er , par la grâce de la Constitution, Prince Souverain d’Anthophilia, la principauté ayant défini dans sa constitution les armoiries et le drapeau de la principauté. Dans sa première année d’existence des traités et actes législatifs ont été signés et établis par le Prince. Afin que les instruments législatifs de notre micro-nation revêtent désormais la dignité, un Grand Sceau de la Principauté à été ordonné et les modalités de son utilisation précisée tel qu’il suit :
Article 1er : Le Grand Sceau
Le Grand sceau de la Principauté porte en son centre le blason d’Anthophilia : De Sinople, trois Abeilles d’Or disposé en pointe et une fleur d’Azur au chef entouré des meubles suivants, la couronne princière et deux Colibris. Cerclé de la mention :
« Grand Sceau de la Principauté * S.A.S Jonathan d’Anthophilia »
Article 2nd : De son usage
Le Grand Sceau sera appliqué sur tout instrument législatif suivant la promulgation du Chef de l’Etat, S.A.S le Prince et sa présentation au conseil des Ministres.
De façon électronique selon l’image suivante ou par application d’un timbre à sec sur fond rouge avec un lac de soie verte.
Sur les traités internationaux, il sera apposé sur une cire rouge porté par un lac de soie verte.
Article 3ème : Vacance du pouvoir
Le Grand Sceau sera détruit en cas d’abdication ou décès du prince Souverain.
Le Grand Sceau est conservé par le Garde des Sceaux en titre
Article 4ème : Application
Le Prince confie au Garde des Sceaux, Ministre de la Justice le soin de faire exécuter ce décret.
Le présent décret approuvé par le conseil des Ministres le 12 Février 2021.
Le Prince Souverain
Le Garde des Sceaux
Décret 2021-02
DECRET PRINCIER N° 2021-02 du 11 Févier 2021 portant sur la nomination du Ministre de la Justice de la Principauté d’Anthophilia :
Jonathan Ier , par la grâce de la Constitution, Prince Souverain d’ANTHOPHILIA
Avons décrété :
Jean-Eudes Pierra, est nommé Ministre de la Justice de la Principauté d’Anthophilia.
A Véron, le Onze Février deux-mille-vingt-et-un.
S.A.S Le Prince Pouverain d’Anthophilia : Jonathan Ier
Décret 2021-01
DECRET PRINCIER N° 2021-01 du 1 Févier 2021 portant sur la nomination du Ministre de la Santé de la Principauté d’Anthophilia :
Jonathan Ier , par la grâce de la Constitution, Prince Souverain d’ANTHOPHILIA
Avons décrété :
Mel Canizares, est nommé Ministre de la Santé de la Principauté d’Anthophilia.
A Véron, le Premier Février deux-mille-vingt-et-un.
S.A.S Le Prince Pouverain d’Anthophilia : Jonathan Ier
Décret 2020-06
DECRET PRINCIER N° 2020-06 du 15 Septembre 2020 portant sur la nomination du Ministre de la Culture de la Principauté d’Anthophilia :
Jonathan Ier , par la grâce de la Constitution, Prince Souverain d’ANTHOPHILIA
Avons décrété :
Adrien Clément Marco, Marquis de Colibri, est nommé Ministre de la Culture de la Principauté d’Anthophilia.
A Véron, le quinze décembre deux-mille-vingt.
S.A.S Le Prince Pouverain d’Anthophilia : Jonathan Ier
Decret 2020-05
DECRET PRINCIER N° 2020-05 du 27 Octobre 2020
portant sur l’obligation d’utilisation d’engrais naturels:
Jonathan Ier , par la grâce de la Constitution, Prince Souverain d’ANTHOPHILIA
Avons décrété :
Sur tout le territoire Anthophilien, sera obligatoire l'utilisation des engrais naturels tels-que : le thé usagé, le purain d’orties, le compost, le marc de café et tous autres engrais naturels, cela permet entre autres de nourrir la terre, mais également de participer à la réduction des déchets.
A Véron, le 27 octobre deux-mille-vingt.
S.A.S Le Prince Souverain d’Anthophilia : Jonathan Ier
Decret 2020-04
DECRET PRINCIER N° 2020-04 du 27 Octobre 2020
portant sur l’interdiction d’utilisation des produits chimiques et pesticides nocifs pour les abeilles et autres animaux pollinisateurs :
Jonathan Ier , par la grâce de la Constitution, Prince Souverain d’ANTHOPHILIA
Avons décrété :
Sur tout le territoire Anthophilien, sera interdit l'utilisation de produits chimiques et de pesticides nocifs pour les abeilles et autres animaux pollinisateurs en commençant par les substances telles-que : l’imidaclopride, le thiaméthoxame, la clothianidine, le fipronil, le chlorpyriphos, la cyperméthrine, la deltaméthrine et toutes autres substances qui sont et qui seront déclarées nocives, ainsi que les substances susceptibles de l’être par principe de précaution.
A Véron, le 27 octobre deux-mille-vingt.
S.A.S Le Prince Souverain d’Anthophilia : Jonathan Ier
Decret 2020-03
DECRET PRINCIER N° 2020-03 du 20 Août 2020 portant sur la création de l’Ordre des Saints Gorgon et Dorothée :
Jonathan Ier , par la grâce de la Constitution, Prince Souverain d’ANTHOPHILIA
Avons décrété :
L’Ordre des Saints Gorgon et Dorothée est un ordre honorifique de la Principauté d’Anthophilia, afin d’honorer les individus qui nous ont donnés et témoignés leur amitié.
Article 1
Il est institué un ordre honorifique qui portera le nom d' « Ordre des Saints Gorgon et Dorothée » et dont Nous Nous déclarons grand-maître, Nous et Nos Successeurs. Le Grand-Maître est de droit Grand-Croix.
Article 2
L’Ordre des Saints Gorgon et Dorothée a pour objet de distinguer et de récompenser les témoignages d’amitiés rendus à notre Personne ou à Notre Famille.
Article 3
L’Ordre des Saints Gorgon et Dorothée se compose de cinq classes : les Grands-Croix, les Grands-Officiers, les Commandeurs, les Officiers et les Chevaliers.
Article 4
Toutes les nominations dans l'Ordre des Saints Gorgon et Dorothée appartiennent au Grand-Maître par un acte public et opposable à tous.
Article 5
La décoration de l'ordre est une barrette de couleur bleue (le détail des barrettes se trouvent en fin du décret [version papier du décret]). Les Grands-Croix peuvent porter une écharpe bleue de l’épaule droite au côté gauche, les Grand-Officiers peuvent porter une écharpe bleue en ceinture, et les Commandeurs peuvent porter une cravate de décoration bleue.
Article 6
Le Grand-Maître de l'ordre a seul le droit de prononcer la déchéance d'un de ses membres.
A Véron, le vingt août deux-mille-vingt.
S.A.S Le Prince Souverain d’Anthophilia : Jonathan Ier
Decret 2020-02
DECRET PRINCIER N° 2020-02 du 20 Août 2020 portant sur la création de l’Ordre de Saint Ambroise :
Jonathan Ier , par la grâce de la Constitution, Prince Souverain d’ANTHOPHILIA
Avons décrété :
L’Ordre de Saint Ambroise est un ordre honorifique de la Principauté d’Anthophilia, afin de rendre un hommage public exceptionnel à des mérites éminents.
Article 1
Il est institué un ordre honorifique qui portera le nom d' « Ordre de Saint Ambroise » et dont Nous Nous déclarons Grand-Maître, Nous et Nos Successeurs. Le Grand-Maître est de droit Grand-Croix.
Article 2
L’Ordre de Saint Ambroise a pour objet de rendre un hommage public exceptionnel à des mérites éminents.
Article 3
L’Ordre de Saint Ambroise se compose de cinq classes : les Grands-Croix, les Grand-Officiers, les Commandeurs, les Officiers et les Chevaliers.
Article 4
Toutes les nominations dans l'Ordre de Saint Ambroise appartiennent au Grand-Maître par un acte public et opposable à tous.
Article 5
La décoration de l'ordre est une barrette de couleur or (le détail des barrettes se trouvent en fin du décret [version papier du décret]). Les Grands-Croix peuvent porter une écharpe or de l’épaule droite au côté gauche, les Grand-Officiers peuvent porter une écharpe or en ceinture, et les Commandeurs peuvent porter une cravate de décoration or.
Article 6
Le Grand-Maître de l'ordre a seul le droit de prononcer la déchéance d'un de ses membres.
A Véron, le vingt août deux-mille-vingt.
S.A.S Le Prince Souverain d’Anthophilia : Jonathan Ier
Décret 2020-01
DECRET PRINCIER N° 2020-01 du 11 Août 2020 portant sur la nomination du Premier Ministre de la Principauté d’Anthophilia :
Jonathan Ier , par la grâce de la Consitution, Prince Souverain d’ANTHOPHILIA
Avons décrété :
Olivier de Mesnard, est nommé Premier Ministre de la Principauté d’Anthophilia.
A Véron, le onze août deux-mille-vingt.
S.A.S Le Prince Pouverain d’Anthophilia : Jonathan Ier